Dans les couloirs du conseil de prud’hommes de Lens, l’attente se fait souvent en silence, ponctuée par les quintes de toux sourdes qui trahissent les poumons abîmés par la poussière de charbon. Les tempes blanchies, le dos parfois voûté par les années passées à genoux dans les veines étroites des fosses du Nord, ces retraités ne viennent pas réclamer une faveur. Ils demandent simplement l’application pleine et entière du principe d’égalité républicaine. Après avoir passé dix, vingt ou trente ans sous terre pour soutenir l’activité industrielle du pays, ces ouvriers venus du Maroc ont découvert, à l’heure de la fermeture définitive des puits, que leur nationalité constituait une barrière juridique les privant des mêmes droits que leurs collègues français ou européens.
La sélection de l’Atlas : un recrutement au tampon
Pour comprendre les racines de cette rancœur légitime, il faut remonter aux années 1960 et 1970. Alors que la main-d’œuvre locale et européenne délaissait peu à peu le travail harassant du fond, les Charbonnages de France ont dépêché leurs cadres recruteurs au Maghreb, particulièrement dans les régions montagneuses du Sud marocain. L’homme incarnant ce système s’appelait Félix Mora. Chef du service de recrutement des Houillères du Bassin du Nord-Pas-de-Calais (HBNPC), il organisait de véritables foires aux bras dans les bourgs reculés de la vallée du Souss ou de l’Anti-Atlas.
Les récits des rescapés de cette époque sont unanimes et saisissants. Des centaines de jeunes hommes robustes étaient convoqués sur les places publiques ou dans des hangars de fortune. Là, des médecins examinaient minutieusement les corps dénudés : vérification de la dentition, palpation de la cage thoracique, pesée, évaluation de la force musculaire. À l’issue de cet examen rudimentaire et humiliant, une marque au feutre ou au tampon était apposée à même la peau. Un tampon vert signifiait le départ immédiat pour le Nord de la France ; une marque rouge scellait le rejet sans explication.
Les élus du tampon vert étaient acheminés par autocars vers Casablanca ou Agadir, puis embarqués à fond de cale ou dans des wagons de troisième classe jusqu’à la gare d’Hénin-Beaumont ou de Lens. Sans maîtriser la langue française, ignorant tout des risques du sous-sol et de la dangerosité du grisou, ces hommes étaient logés dans des baraquements précaires, hérités pour certains de la période de reconstruction d’après-guerre, à quelques centaines de mètres des chevalements.
Une mise à l’écart institutionnelle : le statut bafoué
Dès leur embauche, une frontière invisible sépare ces travailleurs des autres ouvriers du bassin. Alors que le décret du 14 juin 1946 conférait aux gueules noires le prestigieux Statut du mineur — garantissant la sécurité de l’emploi, la gratuité des soins médicaux, des allocations de chauffage au charbon et le bénéfice d’un logement à vie ou d’indemnités compensatoires —, les recrues marocaines ont été maintenues sous un régime contractuel dérogatoire, souvent qualifié de contrat d’« ouvrier mineur détaché ».
Sous ce régime temporaire, renouvelable chaque année au bon vouloir de l’exploitant minier, les droits sociaux élémentaires étaient réduits au strict minimum. Il a fallu attendre la grande mobilisation de l’hiver 1980, menée avec courage par ces ouvriers immigrés au prix de grèves de la faim et d’arrêts de travail collectifs, pour que leur intégration au Statut du mineur soit formellement reconnue. Mais cette avancée est intervenue trop tard : le glas de l’extraction charbonnière était déjà en train de sonner dans le bassin minier.
Lorsque la fermeture inexorable des puits s’est accélérée à la fin des années 1980, les Charbonnages de France ont mis en place des mesures de conversion et d’accompagnement social. C’est à cet instant précis que la discrimination s’est à nouveau matérialisée de manière flagrante. L’Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs (ANGDM), organisme public créé pour gérer les prestations des anciens ouvriers après la disparition des compagnies, a refusé aux mineurs marocains la possibilité de convertir leurs indemnités de logement et de chauffage en un capital permettant l’achat de leur maison de cité minière.
Le prétexte administratif était limpide : ce droit au rachat du logement ou à la capitalisation des rentes était réservé aux ouvriers de nationalité française ou ressortissants d’un État membre de la Communauté économique européenne (CEE). Pour les ressortissants marocains, l’alternative se résumait à une indemnité de départ incitant au retour au pays ou au maintien dans un statut précaire sans possibilité de transmission patrimoniale à leurs enfants nés sur le sol français. Cette injustice institutionnelle résonne avec d’autres combats menés par les populations immigrées pour leur dignité, une mémoire collective que rappelle régulièrement notre enquête Que reste-t-il de la marche pour l’égalité des droits de 1983 ? dans les quartiers populaires.
L’offensive judiciaire : dix années pour faire plier l’administration
Face à ce refus catégorique opposé par les autorités gestionnaires, une poignée d’anciens mineurs décide de rompre la résignation au milieu des années 2000. Regroupés au sein de l’Association des Mineurs Marocains du Nord-Pas-de-Calais, épaulés par des militants associatifs et défendus par le barreau de Béthune, ils saisissent d’abord la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (Halde).
En mars 2008, la Halde rend une délibération sans équivoque, soulignant que subordonner le bénéfice de prestations d’aide au logement et au chauffage à un critère de nationalité constitue une discrimination prohibée par les conventions internationales ratifiées par la France. Malgré cet avis d’une autorité indépendante, l’ANGDM refuse de transiger, contraignant les plaignants à engager une longue bataille devant les juridictions prud’homales.
« Le fait de soumettre le rachat de l’indemnité de logement et de chauffage à une condition de nationalité du demandeur est susceptible de constituer une discrimination à l’encontre des réclamants. »
— Délibération de la Halde, mars 2008
Le contentieux s’avère complexe et semé d’embûches procédurales. Portée par un groupe pionnier de dix mineurs, l’affaire est plaidée devant le conseil de prud’hommes de Lens en 2010, qui condamne l’opérateur public. La Cour d’appel de Douai confirme cette décision en 2011, retenant la notion de « perte de chance » subie par les ouvriers marocains et allouant des indemnisations substantielles pour réparer le préjudice matériel et moral. L’État et l’ANGDM tentent alors un pourvoi devant la juridiction suprême. Le 27 février 2013, la Cour de cassation rejette définitivement leurs arguments, validant le principe d’une rupture d’égalité caractérisée.
Ce premier arrêt historique a ouvert une brèche majeure. Dès lors, ce ne sont plus dix, mais des centaines de dossiers individuels qui sont constitués dans les cités de Liévin, Méricourt, Oignies ou Avion. Ces procédures rappellent la difficulté d’obtenir réparation face aux fautes passées de la puissance publique, un écho que l’on retrouve dans l’article La dernière chance pour rendre (enfin) justice sur la ténacité nécessaire pour faire reconnaître des préjudices étatiques oubliés.
Le relais des enfants : entre héritage ouvrier et dignité retrouvée
Avec le temps qui passe, la démographie joue contre les plaignants. Nombreux sont ceux qui disparaissent avant d’avoir entendu le verdict des juges, emportés par la silicose, les bronchopneumopathies chroniques ou les pathologies de l’amiante. Dans les salles d’audience, ce sont désormais les épouses, souvent veuves, et les enfants devenus adultes qui prennent place sur les bancs des parties civiles.
Des collectifs comme l’association Uni-Act se sont mobilisés sur le terrain pour traduire les pièces administratives, rassembler les bulletins de paie jaunis et épauler les familles dans les formalités judiciaires. Pour cette génération née dans les corons, le combat dépasse largement la compensation financière des avantages en nature :
- La réhabilitation morale : inscrire noir sur blanc dans les attendus de justice que leurs pères ont été exploités sur des bases discriminatoires et qu’ils méritent la même reconnaissance que n’importe quelle gueule noire du pays.
- La solidarité familiale : compenser les retraites extrêmement faibles perçues par des personnes dont les carrières ont été volontairement hachées ou écourtées par des plans de départ anticipé mal négociés.
- La mémoire industrielle : préserver les témoignages oraux d’une main-d’œuvre sacrifiée, souvent reléguée au second plan des commémorations minières traditionnelles.
En obtenant la condamnation répétée des organismes successeurs des houillères, les mineurs marocains et leurs descendants n’ont pas seulement gagné des procès techniques sur des indemnités de logement. Ils ont rappelé à la République que l’histoire du charbon français s’est aussi écrite avec le sang, la sueur et le souffle d’hommes venus du bout du monde, dont la dignité ne saurait dépendre des clauses arbitraires d’un décret d’un autre temps.
